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Compte rendu du 27 novembre 2015

SONY DSCCOMMUNE DE MENESPLET

10, RUE DE LA REPUBLIQUE

24700 MENESPLET

CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU SOMMAIRE

DE LA SEANCE DU Vendredi 27 novembre 2015

Etaient présents : M. BASTID, M. CHAUSSADE, Mme PILET, M. BAÏDA, Mme ANTUNES, M.LAURIERE, M. LAMOTHE, Mme GUILLAUME, Mme RAUTURIER, M. COUSTILLAS, Mme JUKOWSKI, Mme VINCENT, Mme QUIVIGER.

Absents excusés : M. BESSEDE (procuration à Mme PILET, M. LACOMBE (procuration à M. BAÏDA), M. SERRE (procuration à M. BASTID), Mme RONDA, M. GOUGAY (procuration à M. CHAUSSADE).

Madame PILET a été nommée secrétaire de séance

Lecture du compte-rendu du précédent conseil municipal adopté à l’unanimité, le Maire donne la page de présence à signer et passe à l’ordre du jour.

I – Délibérations

  1. Transfert de prêt : Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte le transfert du prêt contracté par la communauté de communes à la commune de Ménesplet pour la salle de sports.

  1. Assurance statutaire des personnels 2016 : Autorisation à M. le Maire de signer le contrat avec CNP ASSURANCES.

  1. Recensement population 2016 : Création de 4 emplois temporaires pour le recensement de la population.

  1. DM5 : virements de crédits pour régler des dépenses de fonctionnement

II – INFORMATIONS

  1. Point sur les travaux, J.C. Chaussade donne quelques précisions :

Rénovation des façades des ateliers municipaux et réfection d’un portail. Devis retenu : entreprise Vieilleville de St Laurent des Hommes.

Demande de renforcement des conduites d’adduction d’eau aux Sebinloux.

  1. M. Bastid donne des précisions sur les contrats d’objectifs pour chaque commune de la Communauté. Dans le cadre de la défense incendie on a obtenu 36% de subvention pour les poteaux d’incendie et les bâches

  1. Informations communautaires :

  2. L’AIMD va être regroupée dans la Communauté de communes.

  3. Maison de santé : les plis d’appel d’offres sont ouverts, les travaux vont débuter fin de cette année pour terminer fin d’année prochaine –en principe-

  4. SPANC : compétence à la Communauté de Communes.

  1. Vélo route voie verte, la passerelle côté ville de Montpon sera terminée vers Noël.

  2. Les fouilles archéologiques ne sont pas terminées.

  3. Situation financière : M. le Maire expose en détail cette situation financière.

  1. M. Coustillas donne le compte-rendu de la réunion SDE24, le syndicat va changer de mode de fonctionnement.

  1. Installation des éclairages de Noël dès lundi.

  1. Vœux du maire le 11 janvier.

  1. Repas des ainés le 7 février.

Vu pour être affiché le 30 novembre 2015, conformément aux prescriptions de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

A Ménesplet, le 30 novembre 2015 Le Maire,

Mairie de Ménesplet

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