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Avis d’enquête publique.pdf
Arrêté n° 185/2017 portant ouverture d’enquête publique.pdf
Dossier N° 1: Dossier MODIFICATION N° 1_Menesplet_EP.pdf
Dossier N° 2: Dossier REVISION ALLEGEE N° 3 Menesplet_EP.pdf
Dossier N° 3: Dossier MISE EN COMPATIPILITE N° 1_Menesplet_EP.pdf
Conclusion de l’enquête publique:
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur – partie 1.pdf
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur – partie 2.pdf
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur – partie 3.pdf
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur – partie 4.pdf
Délibérations de la CCIDL (Communauté de Communes Isle Double Landais) concernant les projets de modification du PLU de Ménesplet.
2018-30 Approbation de la modification n1 du PLU de Ménesplet.pff
2018-31 Abandon de la DP valant mise en compatiblité n1 du PLU de Ménesplet.pdf
2018-32 Abandon de la révision allégée n3 du PLU de Ménesplet.pdf